Le MEN publie la troisième édition de son guide sur le droit d’auteur. Il s’adresse aux professionnels de l’enseignement, qu’ils soient utilisateurs ou créateurs d’oeuvres.
Téléchargeable gratuitement, ce document passe en revue les questions juridiques relatives à la propriété intellectuelle et au droit de l’image.
En tant qu’utilisateur d’oeuvres, un enseignant doit ainsi respecter un certain nombre d’obligations que détaille le guide : respect des droits de représentation et ceux dits de reproduction. Des exemples concrets sont fournis pour identifier les titulaires des droits, ainsi que des cas d’utilisations licites sans autorisation (« copie privée », « courte citation », « utilisation pédagogique »...). Le guide permet également de se retrouver dans les différentes licences existantes.
Quant aux créateurs d’oeuvres, ils comprendront mieux leurs droits et apprendront à respecter ceux des tiers en cas d’utilisation de contenus préexistants. À noter qu’une distinction est faite entre enseignants du primaire, du secondaire et du supérieur en raison de leurs différences de statut.